Le

à Salle des Loisirs
Nort-sur-Erdre

Conseil municipal

Conseil municipal

Conseil municipal du 20 octobre à 20h - salle des Loisirs

Ordre du jour

1      Finances

1.1  Admission en non-valeur : budget principal et budget port fluvial

1.2  Extinction de créance : budget principal et budget garenne Village

1.3  Décisions Modificatives :

1.3.1     DM n°1 Budget principal

1.3.2     DM n°1 Budget Port Fluvial

1.3.3     DM n°1 Budget Garenne Village

1.3.4     DM n°2 Budget Animations Festivités Culture

1.4  Actualisation de l’AP/CP du cimetière

1.5  Création de la régie à autonomie financière non dotée de la personnalité morale pour le SPIC « Energies renouvelables »

1.6  Création du budget annexe « Energies renouvelables »

1.7  Budget assainissement transfert actif / passif à la CCEG

1.8  Convention de financement avec Habitat 44 pour les travaux au centre administratif


2      Demande de subvention auprès de la Région au titre du dispositif Fonds régional exceptionnel

2.1  Aménagement du Quai Saint-Georges et création d’une passerelle sur l’Erdre

2.2  Lancement des études pour une cuisine centrale

 

3      Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR / DSIL

3.1  Requalification de l’Ecole de Musique

3.2  Aménagement d’une passerelle sur l’Erdre

 

4      Demande de subvention pour les liaisons douces entre la rue des écoles et la rue François Dupas et pour la liaison douce de la Buissonnière

4.1  Auprès de l’Etat au titre du Plan de Relance DSIL

4.2  Auprès du Département au titre du Soutien aux Territoires

5      Désignation de représentants élus auprès de Loire-Atlantique Développement Société Publique Locale

 

6      Affaires foncières

6.1  Rachat d’un terrain en portage quai Saint-Georges

6.2  Cessions de chemins communaux

 

7      Avis dans le cadre de l’enquête publique sur les travaux du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) du bassin versant de l’Isac

 

8      Comptes rendus de commissions

8.1  Commission urbanisme du 21 septembre 2020

8.2  Commission AJICO du 24 septembre 2020

8.3  Commission Petite Enfance du 28 septembre 2020

8.4  Commission développement économique du 28 septembre 2020

8.5  Commission Finances du 12 octobre 2020

 

9       Questions diverses