Les séances du Conseil Municipal

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CONSEIL MUNICIPAL du mardi 11 décembre - 20h - Salle du Conseil

 

ORDRE DU JOUR

 


1 Installation de M. Frédéric Courtois comme conseiller municipal


2 Composition des commissions municipales


3 Avenant n°2 au contrat de DSP du camping du Port Mulon


4 Finances :

4.1 DM 2 budget principal pour ajustement des crédits - opérations d'ordre budgétaire

4.2 DM 1 budget annexe Animations Festivités Culture

4.3 Ouverture des crédits budgétaires 2019 par anticipation

4.4 Acceptation du fonds de concours CCEG - Equipements annexes au lycée 

4.5 Tarifs municipaux 2019

 

5 Convention avec le Relais d'Assistantes Maternelles de Casson

 

6 Convention « Plan mercredi » 

 

7 Convention avec l'Ecole de Musique Intercommunale 2019-2021

 

8 Convention avec le Département pour le financement du complexe sportif annexe au lycée

 

9 Convention avec le SYDELA pour l'enfouissement des équipements de communication électroniques rues des Roses, Acacias et Genêts

 

10 Convention financière relative à la participation forfaitaire pour une requalification des revêtements de la RD 16

 

11 Ouverture des commerces le dimanche

 

12 Affaires foncières :

12.1 Acquisition de terrains SNCF bd de la Gare

12.2 Acquisition d'une cellule de bureaux

12.3 Echange de terrains rue de l'Hôtel de Ville 

 

13 Ressources humaines

13.1 Modification du tableau des effectifs

13.2 Modification du statut particulier du cadre d'emplois des Assistants socio-éducatifs et des EJE

13.3 Convention de mise à disposition de personnel au CCAS

13.4 Création d'emplois temporaires et saisonniers

13.5 Création d'emplois vacataires

13.6 Création d'emplois intermittents

 

14 Arrêt du projet de zonage d'assainissement « eaux usées » et « eaux pluviales »

 

15 Convention d'occupation des locaux avec l'EPIC Erdre Canal Forêt pour l'office de tourisme

 

16 Information sur la protection de la nappe phréatique


17 Compte-rendu de commission

17.1 Commission finances du 3 décembre 2018 

17.2 Commission urbanisme du 28 novembre 2018

17.3 Commission urbanisme assainissement et mobilités voirie du 26 novembre 2018

17.4 Commission enfance jeunesse du 29 novembre 2018

17.5 Commission culture du 4 décembre 2018

 

18 Questions diverses