Les séances du Conseil Municipal

You are here : Nort-sur-Erdre vous accueille > Au quotidien > Vie municipale > Les séances du Conseil Municipal

 

CONSEIL MUNICIPAL du mardi 12 décembre - 20h - Salle du Conseil

 

ORDRE DU JOUR : 


1 Finances

1.1 Tarifs communaux 2018

1.2 Tarifs Port fluvial 2018

1.3 Tarif exceptionnel saison culturelle 2017-2018 Cap Nort

1.4 Mise à jour de l'APCP lycée

1.5 Budget principal : ouverture de crédits sur le programme d' investissement


2 Dématérialisation des convocations au Conseil Municipal


3 Ressources humaines :

3.1 RIFSEEP : Instauration du Complément Indemnitaire Annuel

3.2 Modification du tableau des effectifs

3.3 Compte Epargne Temps


4 Ouverture des commerces de détails le dimanche

 

5 Mise à jour du tableau des voiries communales

 

6 Organisation des rythmes scolaires - rentrée septembre 2018

 

7 Rapports annuels sur le prix et la qualité 

7.1 du service de l'assainissement non collectif 

7.2 du service des déchets 

 

8 Informations sur les décisions du Maire prises par délégation

8.1 Marché de maitrise d'œuvre pour la démolition de bâtiments

8.2 Marquage au sol - programme 2017

8.3 Programme signalisation verticale 2017

8.4 Achat de deux vidéoprojecteurs interactifs

8.5 Balayage mécanique 3ème trimestre 2017

8.6 Mise en place d'une ventilation mécanique simple flux dans la halle de tennis - lot 1 ventilation électricité


9 Comptes rendus de commissions

9.1 Commission Culture - Bureau Municipal du 20 novembre 2017

9.2 Commission Tourisme du 22 novembre 2017

9.3 Commission Culture du 23 novembre 2017

9.4 Commission Finances du 04 décembre 2017

9.5 Commission Environnement du 07 décembre 2017


10 Questions diverses