Les séances du Conseil Municipal

You are here : Nort-sur-Erdre vous accueille > Au quotidien > Vie municipale > Les séances du Conseil Municipal

 

CONSEIL MUNICIPAL du mardi 22 mai - 20h - Salle du Conseil

 

ORDRE DU JOUR : 

 

1 Convention de mandat avec la SELA pour les études pré-opérationnelles sur le cinéma


2 Présentation du bilan annuel du Centre Communal d'A ction Sociale


3 Débat sur les orientations générales du Projet d'A ménagement et de Développement Durable (PADD) du PLU Intercommunal


4 Cession d'une portion de chemin à Bel Air


5 Demande de subvention auprès de la DRAC pour le mobilier et les petits équipements de la médiathèque 


6 Convention avec la société Ruban Vert et fixation de la redevance


7 Tarifs enfance jeunesse 2018-2019 et validation des règlements intérieurs 


8 Tarifs de la saison culturelle 2018-2019 à Cap Nort


9 Tarifs de la Médiathèque Andrée Chedid


10 Convention avec la CCEG pour le déversement eaux usées des Bassins d'Ardéa

 

11 Elections professionnelles : 

11.1 Création d'un Comité Technique (CT) commun entre la Ville et le CCAS

11.2 Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) commun entre la Ville et le CCAS

11.3 Composition du Comité Technique (CT)

11.4 Composition du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

 

12 Compte-rendu de commission

12.1 Commission Petite Enfance du 26 mars 2018

12.2 Commission Enfance Jeunesse du 05 avril 2018

12.3 Commission Urbanisme du 09 avril 2018

12.4 Commission Culture du 18 avril 2018

 

13 Questions diverses