Conseil municipal de Nort-sur-Erdre

Le Conseil municipal se réunira à la salle du Conseil (en mairie) à 20h. La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour

Finances
- • Mise à jour des régies municipales
- • Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 et Convention commune/État/DGFIP pour expérimentation Compte Financier Unique à compter du 1er janvier 2023
- • Approbation des règles de provisionnement annuel pour créances douteuses et contentieuses
- • Demande de subvention à la Communauté de Communes Erdre et Gesvres au titre du fonds de concours exceptionnel CCEG pour les travaux de voirie 2022
- • Acceptation de subvention à la Communauté de Communes Erdre et Gesvres au titre du fonds de concours exceptionnel CCEG pour l’aménagement de cellules de bureaux administratifs
- • Convention de financement des surcoûts identifiés pour le fonctionnement du centre de vaccination avec l’ARS du 1er janvier au 11 mars 2022
- • Groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fournitures d’énergies
Culture
- • Convention avec la Communauté de Communes Erdre et Gesvres au titre du Dispositif Places Solidaires
- • Désherbage de documents à la Médiathèque Andrée-Chedid
- • Rapport du délégataire du camping du Port Mulon
Ressources Humaines
- • Modification du tableau des effectifs
- • Création d’emplois occasionnels
- • Recrutement d’agents contractuels sur emplois permanents
- • Création d’un emploi non permanent Contrat de projet
- • Convention de mise à disposition de personnel pour l’accompagnement dans les cars scolaires
- • Actualisation du cadre indemnitaire
Foncier
- • Cession rue des Mares Noires
Convention avec le Département de Loire-Atlantique relative à l’aménagement d’un plateau surélevé rue François Dupas (route départementale), en lien avec les travaux de la liaison douce Dupas-Ecole
Avis sur le projet de modernisation du barrage du Grand Vioreau
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
Comptes rendus de commissions
Questions diverses