Le

à Salle du Conseil
Nort-sur-Erdre
Tout public

Conseil municipal

Conseil municipal de Nort-sur-Erdre

Le Conseil municipal se réunira à la salle du Conseil (en mairie) à 20h. La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour

  1. Finances
    • • Mise à jour des régies municipales
    • • Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 et Convention commune/État/DGFIP pour expérimentation Compte Financier Unique à compter du 1er janvier 2023
    • • Approbation des règles de provisionnement annuel pour créances douteuses et contentieuses
    • • Demande de subvention à la Communauté de Communes Erdre et Gesvres au titre du fonds de concours exceptionnel CCEG pour les travaux de voirie 2022
    • • Acceptation de subvention à la Communauté de Communes Erdre et Gesvres au titre du fonds de concours exceptionnel CCEG pour l’aménagement de cellules de bureaux administratifs
    • • Convention de financement des surcoûts identifiés pour le fonctionnement du centre de vaccination avec l’ARS du 1er janvier au 11 mars 2022
    • • Groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fournitures d’énergies
  2. Culture
    • • Convention avec la Communauté de Communes Erdre et Gesvres au titre du Dispositif Places Solidaires
    • • Désherbage de documents à la Médiathèque Andrée-Chedid
    • • Rapport du délégataire du camping du Port Mulon
  3. Ressources Humaines
    • • Modification du tableau des effectifs
    • • Création d’emplois occasionnels
    • • Recrutement d’agents contractuels sur emplois permanents
    • • Création d’un emploi non permanent Contrat de projet
    • • Convention de mise à disposition de personnel pour l’accompagnement dans les cars scolaires
    • • Actualisation du cadre indemnitaire
  4. Foncier
    • • Cession rue des Mares Noires
  5. Convention avec le Département de Loire-Atlantique relative à l’aménagement d’un plateau surélevé rue François Dupas (route départementale), en lien avec les travaux de la liaison douce Dupas-Ecole
  6. Avis sur le projet de modernisation du barrage du Grand Vioreau
  7. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  8. Comptes rendus de commissions
  9. Questions diverses