Le

à Salle du Conseil
Nort-sur-Erdre
Tout public

Conseil municipal

Conseil municipal de Nort-sur-Erdre

Le Conseil municipal se réunira à la salle du Conseil (en mairie) à 20h. La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour

  • 1. Présentation du rapport du Maire sur le choix du délégataire en charge de l’exploitation et de l’animation des marchés d’approvisionnement et des festivités foraines ainsi que de la gestion des droits de place associés aux manifestations évènementielles

  • 2. Composition des commissions municipales

  • 3. Finances
    • - Budget annexe du Port Fluvial : Décision Modificative n°1
    • - Budget annexe Garenne Village : Décision Modificative n°1
    • - Budget annexe Animations Festivités Culture : Décision Modificative n°1
    • - Budget principal : Décision Modificative n°1
    • - Mise à jour n°3 de l’APC/CP pour les travaux de réalisation d’une passerelle de franchissement de l’Erdre
    • - Apurement du compte 1069 avant passage à la M57
    • - Subvention exceptionnelle à Génération mouvements
    • - Convention d’utilisation gratuite de l’équipement sportif « Marie-Amélie Le Fur » par les collèges Isabelle Autissier et Saint Michel de Nort-sur-Erdre
    • - Convention d’implantation et d’usage des points d’apport volontaire enterrés rue de l’Hôtel de ville
    • - Acceptation de subvention à la Communauté de Communes Erdre et Gesvres au titre du fonds de concours exceptionnel CCEG au titre du fonds de concours exceptionnel CCEG pour les travaux de la salle de danse
    • - Demande de subvention au Département au titre du Contrat Cœur de bourg/Cœur de Ville pour le complexe Cinématographique

  • 4. Enfance Jeunesse
    • - Renouvellement de la convention pour la mise à disposition des locaux du RPE à l’association Entreparent’aise
    • - Renouvellement de la convention OGEC
    • - Renouvellement de la convention ARDEA

  • 5. Mise à jour de la charte du bénévole à la médiathèque Andrée-Chedid

  • 6. Ressources Humaines
    • - Modification du tableau des effectifs
    • - Créations d’emplois temporaires
    • - Créations d’emplois intermittents
    • - Créations d’emplois vacataires

  • 7. Foncier
    • - Acquisition de chemin rue F. Dupas

  • 8. Convention de coopération avec la Communauté de Communes Erdre et Gesvres pour la promotion de la clause d'insertion sociale

  • 9. Convention de pose d'armoire fibre optique en domaine privé communal avec Loire-Atlantique Numérique

  • 10. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

  • 11. Comptes rendus de commissions

  • 12. Questions diverses