Mairie

Conseil Municipal

Le conseil municipal est l'organe délibérant qui règle les affaires de la commune. Des commissions suivent spécifiquement certains dossiers et émettent des avis soumis en séance. Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

Prochaine séance

Mardi 6 juillet 2021

Le conseil municipal sera diffusé en direct sur la page Facebook Ville de Nort-sur-Erdre.

Ordre du jour

Finances
1.1.  Convention de financement des surcoûts identifiés pour le fonctionnement du centre de vaccination avec l’Agence Régionale de Santé
1.2.  Demande de fonds régional de soutien pour la campagne de vaccination contre la COVID-19
1.3.  Demande de fonds de concours pour le projet de création de la Passerelle
1.4.  Demande de fonds régional de relance de l’investissement communal pour le projet de création de la Passerelle
1.5.  Demande de fonds de concours pour le PAVC et la réfection de trottoirs 2021
1.6.  Subvention complémentaire à l’Ecole de Musique Intercommunale
1.7.  Désignation du lauréat du Concours de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la Construction d’un Complexe cinématographique 3 salles

Tarifs de la saison culturelle Cap-Nort 2021-2022

Actualisation des tarifs Enfance Jeunesse et modification des règlements intérieurs

Intercommunalité
4.1  Convention de service commun Informatique avec la Communauté de Communes d’Erdre et Gesvres
4.2  Désignation des membres aux commissions intercommunales Agriculture et Développement économique/Emploi

Convention avec la Chambre d’agriculture relative au programme d’aide à la plantation de haies bocagères auprès des agriculteurs

Avis sur le projet du Schéma Directeur d'aménagement et de gestion des eaux Loire-Bretagne 2022-2027

Avis sur le projet de projet de Plan de gestion des risques d’inondation Loire Bretagne 2022-2027

Ressources Humaines
8.1 Recrutement d’un apprenti au multi accueil
8.2  Création d’un emploi temporaire
8.3  Création d’un emploi Contrat de projet Conseiller numérique
8.4  Modification du tableau des effectifs

Cession d’une maison sise quai saint-Georges

Cession de terrains sis 23 rue de la Paix

Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

Questions diverses

 

 

 

Comptes-rendus

2021

Conseil Municipal du 9 févrierCompte -rendu Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 23 marsCompte -rendu Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 20 avrilCompte -rendu Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 11 maiCompte -rendu Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 8 juinCompte -rendu Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 6 juilletRediffusion vidéo

2020

Conseil Municipal du 15 décembreCompte-renduRediffusion vidéo
Conseil Municipal du 20 octobreCompte-rendu
Conseil Municipal du 22 septembreCompte-rendu
Conseil Municipal du 7 juilletCompte-renduRediffusion vidéo
Conseil Municipal du 9 juin 2020Compte -renduRediffusion vidéo
Conseil Municipal du 26 mai 2020Compte -renduRediffusion vidéo
Conseil Municipal du 3 mars 2020Compte -rendu 
Conseil Municipal du 21 janvier 2020Compte -rendu 

2019

Conseil Municipal du 17 décembre 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 novembre 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 24 septembre 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 25 juin 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 7 mai 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 mars 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 mars 2019Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 février 2019Compte-rendu

2018

Conseil Municipal du 11 décembre 2018Compte-rendu
Conseil Municipal du 6 novembre 2018Compte-rendu
Conseil Municipal du 22 mai 2018   Compte-rendu
Conseil Municipal du 16 avril 2018                  
Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 mars 2018Compte-rendu
Conseil Municipal du 6 février 2018Compte-rendu

 

 

2017

Conseil Municipal du 12 décembre 2017
Compte-rendu
Conseil Municipal du 14 novembre 2017
Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 septembre 2017
Compte-rendu
Conseil Municipal du 4 juillet 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 juin 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 juin 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 mai 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 9 mai 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 mai 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 mars 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 février 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 31 janvier 2017Compte-rendu

 

 

2016

Conseil Municipal du 13 décembre 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 8 novembre 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 septembre 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 juillet 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 7 juin 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 mai 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 29 mars 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 1er mars 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 février 2016
Compte-rendu

 

 

2015

Conseil Municipal du 15 décembre 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 novembre 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 22 septembre 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 juin 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 mai 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 avril 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 31 mars 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 mars 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 février 2015
Compte-rendu

 

 

Les comptes-rendus des années précédentes sont consultables en mairie. Ils peuvent également être demandés auprès du secrétariat général : Pictogramme mail secretariat.elus@nort-sur-erdre.fr. Ils vous seront adressés au format .pdf.

Finances

Cour des comptes

Pictogramme téléchargementTélécharger la synthèse du rapport 

Rapport d'orientations budgétaires

Budgets Primitifs - Budget Principal et Budgets Annexes

Le Budget Primitif et les Budgets Annexes 2021 seront votés à l'occasion du conseil Municipal du mois de mars.

Informations annexes au site