Mairie

Conseil Municipal

Le conseil municipal est l'organe délibérant qui règle les affaires de la commune. Des commissions suivent spécifiquement certains dossiers et émettent des avis soumis en séance. Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

Prochaine séance

Mardi 6 juillet 2021

Le conseil municipal sera diffusé en direct sur la page Facebook Ville de Nort-sur-Erdre.

Ordre du jour

Finances
1.1. Convention de financement des surcoûts identifiés pour le fonctionnement du centre de vaccination avec l’Agence Régionale de Santé
1.2. Demande de fonds régional de soutien pour la campagne de vaccination contre la COVID-19
1.3. Demande de fonds de concours pour le projet de création de la Passerelle
1.4. Demande de fonds régional de relance de l’investissement communal pour le projet de création de la Passerelle
1.5. Demande de fonds de concours pour le PAVC et la réfection de trottoirs 2021
1.6. Subvention complémentaire à l’Ecole de Musique Intercommunale
1.7. Désignation du lauréat du Concours de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la Construction d’un Complexe cinématographique 3 salles

Tarifs de la saison culturelle Cap-Nort 2021-2022

Actualisation des tarifs Enfance Jeunesse et modification des règlements intérieurs

Intercommunalité
4.1 Convention de service commun Informatique avec la Communauté de Communes d’Erdre et Gesvres
4.2 Désignation des membres aux commissions intercommunales Agriculture et Développement économique/Emploi

Convention avec la Chambre d’agriculture relative au programme d’aide à la plantation de haies bocagères auprès des agriculteurs

Avis sur le projet du Schéma Directeur d'aménagement et de gestion des eaux Loire-Bretagne 2022-2027

Avis sur le projet de projet de Plan de gestion des risques d’inondation Loire Bretagne 2022-2027

Ressources Humaines
8.1 Recrutement d’un apprenti au multi accueil
8.2 Création d’un emploi temporaire
8.3 Création d’un emploi Contrat de projet Conseiller numérique
8.4 Modification du tableau des effectifs

Cession d’une maison sise quai saint-Georges

Cession de terrains sis 23 rue de la Paix

Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

Questions diverses

Comptes-rendus

2021


Conseil Municipal du 9 février	Compte -rendu	Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 23 mars	Compte -rendu	Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 20 avril	Compte -rendu	Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 11 mai	Compte -rendu	Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 8 juin	Compte -rendu	Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 6 juillet		Rediffusion vidéo

2020

Conseil Municipal du 15 décembre	Compte-rendu	Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 20 octobre	Compte-rendu
Conseil Municipal du 22 septembre	Compte-rendu
Conseil Municipal du 7 juillet	Compte-rendu	Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 9 juin 2020	Compte -rendu	Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 26 mai 2020	Compte -rendu	Rediffusion vidéo
Conseil Municipal du 3 mars 2020	Compte -rendu
Conseil Municipal du 21 janvier 2020	Compte -rendu

2019

Conseil Municipal du 17 décembre 2019	Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 novembre 2019	Compte-rendu
Conseil Municipal du 24 septembre 2019	Compte-rendu
Conseil Municipal du 25 juin 2019	Compte-rendu
Conseil Municipal du 7 mai 2019	Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 mars 2019	Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 mars 2019	Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 février 2019	Compte-rendu

2018

Conseil Municipal du 11 décembre 2018	Compte-rendu
Conseil Municipal du 6 novembre 2018	Compte-rendu
Conseil Municipal du 22 mai 2018	Compte-rendu
Conseil Municipal du 16 avril 2018	Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 mars 2018	Compte-rendu
Conseil Municipal du 6 février 2018	Compte-rendu

2017

Conseil Municipal du 12 décembre 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 14 novembre 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 septembre 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 4 juillet 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 juin 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 juin 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 mai 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 9 mai 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 mai 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 mars 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 février 2017	Compte-rendu
Conseil Municipal du 31 janvier 2017	Compte-rendu

2016

Conseil Municipal du 13 décembre 2016	Compte-rendu
Conseil Municipal du 8 novembre 2016	Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 septembre 2016	Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 juillet 2016	Compte-rendu
Conseil Municipal du 7 juin 2016	Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 mai 2016	Compte-rendu
Conseil Municipal du 29 mars 2016	Compte-rendu
Conseil Municipal du 1er mars 2016	Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 février 2016	Compte-rendu

2015

Conseil Municipal du 15 décembre 2015	Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 novembre 2015	Compte-rendu
Conseil Municipal du 22 septembre 2015	Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 juin 2015	Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 mai 2015	Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 avril 2015	Compte-rendu
Conseil Municipal du 31 mars 2015	Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 mars 2015	Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 février 2015	Compte-rendu

Les comptes-rendus des années précédentes sont consultables en mairie. Ils peuvent également être demandés auprès du secrétariat général : secretariat.elus@nort-sur-erdre.fr. Ils vous seront adressés au format .pdf.